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Journée internationale des droits des femmes : le programme dans les Côtes-d'Armor
Samedi 9 mars- 20h30
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Lamballe
Jeu - K'est-ce t'en sexe ?
Un jeu de plateau collaboratif
Mis à jour le 07/03/2024
Cartographie des cours d'eau du département
://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cbe4480f-
Mis à jour le 16/02/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Intercommunalité
charges transférées accessible à partir du lien suivant (...)
Mis à jour le 29/01/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Renforcer l’accès aux taxis avec le registre de disponibilité des taxis
’application chauffeur que vous utilisez. Ce client se situe nécessairement à moins de 500 m, dans votre zone d’ADS et (...)
Mis à jour le 12/10/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Guide destiné aux élus
Mis à jour le 11/04/2023
Format pdf - 5,97 Mb - 11/04/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Cartes de bruit des infrastructures routières
est supérieur à 6 millions de véhicules, la 2ème échéance celles dont le trafic est compris entre
Mis à jour le 13/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Régime d'autorisation des TE
Définition Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions (...)
Mis à jour le 21/02/2023
Procédure simplifiée 2017
Contexte Le Conseil de simplification des entreprises a inscrit, en date du 3 février 2016, la généralisation de (...)
Mis à jour le 21/02/2023